Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION
Association ASAR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3468658
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/12/2026
A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION de ASAR

Présentation de la marque A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION

Déposée le 12 décembre 2006 par l'association loi 1901 ASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 ASAR domicilié(e) 10 chemin de la Ferrière - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association ASAR, Mme CASTAING Marie-Christine domicilié(e) 10 chemin de la Ferrière - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France.

La marque A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S.A.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITÉ ALIMENTAIRE EN RESTAURATION arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

ASAR a également déposé les autres marques suivantes : le toit du couvreur , Les Macarons de la Sécurité Alimentaire Guide en Ligne de Restaurants , ECOBRAISE


Association ASAR, Association loi 1901 - 10 chemin de la Ferrière - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France


Association ASAR, Mme CASTAING Marie-Christine - 10 chemin de la Ferrière - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687925 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 1 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693649 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631290 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Remise de récompenses (organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissement).